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Quels véhicules peuvent bénéficier d'une prime CEE ?

Électriques, GNV, hydrogène, hybrides rechargeables… Chaque technologie répond à une fiche CEE spécifique. Ce guide vous aide à qualifier vos flottes, à estimer les montants et à présenter un dossier solide auprès des obligés.

VUL électriques Poids lourds bioGNV Autocars H2 Engins spéciaux
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Véhicules éligibles CEE

Les critères d'éligibilité communs

Pour générer des CEE, un véhicule doit apporter un gain énergétique mesurable par rapport à une situation de référence. Cela signifie qu'un simple remplacement à l'identique ne suffit pas : la motorisation doit évoluer (passage au BEV, au GNV, à l'hydrogène), ou l'usage doit intégrer des technologies d'optimisation (télématique d'éco-conduite, chaînes froides isolées). La réglementation impose également que les véhicules soient neufs, immatriculés en France et exploités pendant une durée minimale avant toute revente.

Enfin, le dossier doit être contractualisé avant toute commande ferme. C'est souvent le point de vigilance numéro un. InterCar a industrialisé la suite de documents à signer (lettre d'engagement, attestation sur l'honneur, convention de valorisation) pour ne jamais perdre cette priorité. Nos équipes comparent aussi les fiches CEE entre elles afin d'identifier la plus rémunératrice pour votre typologie de véhicule.

Véhicules légers et flottes commerciales

Citadines et berlines électriques

Idéales pour les réseaux commerciaux ou services après-vente. Les fiches BAR permettent de valoriser la conversion de flottes thermiques vers des BEV, avec un gain maximal lorsque le véhicule remplace un diesel ancien.

  • Autonomie WLTP > 300 km recommandée
  • Charge AC 11 kW minimum pour optimiser l'usage
  • Bonification si l'entreprise installe des bornes sur site

Véhicules hybrides rechargeables

Admissibles lorsqu'ils sont utilisés majoritairement en électrique et intégrés à une politique d'éco-conduite. Les primes sont plus modestes qu'en 100% électrique mais facilitent les transitions rapides.

  • Capacité batterie > 10 kWh
  • Engagement sur un taux d'usage électrique > 50%
  • Suivi télématique pour preuve d'utilisation

Pour les entreprises multi-sites, InterCar construit des matrices qui comparent les modèles (Peugeot e-308, Renault Mégane E-Tech, Tesla Model 3 Propulsion, etc.) et projettent la prime par département. Cela permet d'arbitrer rapidement entre leasing et achat et d'intégrer la prime dans les loyers.

Utilitaires légers, poids lourds et autobus

Le gros des primes se situe sur les véhicules utilitaires légers (VUL) et les poids lourds. Les fiches TRA-EQ-127 à 131 couvrent les camions électriques, les conversions GNV/bioGNV, l'hydrogène et les boîtiers d'éco-conduite pour tracteurs routiers. Chaque segment nécessite une étude détaillée :

  • VUL 3,5 t électriques : jusqu'à 25 000 kWh cumac, soit 180 € à 250 € par véhicule.
  • Poids lourds électriques : 65 000 à 90 000 kWh cumac, prime moyenne 500 € - 800 €.
  • Autobus & autocars H2 : volumes supérieurs à 120 000 kWh cumac, adaptés aux collectivités.
  • Conversion bioGNV : nécessite la preuve de l'origine du carburant et la traçabilité des cartes carburant.

Nos équipes comparent également les durées de détention exigées par les assureurs et les loueurs. En alignant la durée de location, la prime et la valeur résiduelle, vous sécurisez un TCO positif malgré un surcoût initial.

Véhicules spécialisés et niches à forte valeur

Au-delà des flottes classiques, plusieurs segments bénéficient de primes élevées car ils réduisent des consommations énergétiques critiques :

  • Engins frigorifiques : isolements renforcés, groupes froids électriques, rideaux isothermes.
  • Matériel aéroportuaire : tracteurs de piste électriques, bus passagers zéro émission.
  • Véhicules municipaux : bennes à ordures électriques, balayeuses hydrogène.
  • Engins agricoles de logistique : tracteurs hybrides sur sites industriels, pousseurs électriques.

Ces scénarios demandent plus de preuves techniques (certificats de performance, homologation CE, procès-verbaux de mesure). InterCar mobilise ses bureaux d'études partenaires pour traduire les datas en kWh cumac. Vous gagnez du temps et évitez les refus liés à des dossiers incomplets.

Quels documents pour prouver l'éligibilité ?

Chaque véhicule reclasse doit être parfaitement tracé. Voici la check-list utilisée dans notre portail :

Avant commande

  • Lettre d'engagement signée
  • Attestation sur l'honneur
  • Preuve d'éligibilité (immatriculation antérieure)

Pendant la livraison

  • Facture détaillée avec numéro de série
  • Photos du châssis et de la plaque VIN
  • Procès-verbal de réception

Après mise en service

  • Preuves d'usage (télématique, cartes carburant)
  • Attestation sur l'honneur finale
  • Contrôle éventuel PNCEE

InterCar centralise tous ces documents dans un dossier numérique structuré. Les obligés apprécient cette rigueur, ce qui nous permet d'obtenir des prix supérieurs lors de la vente des kWh cumac.

Vous voulez qualifier votre flotte ?

Réservez un diagnostic CEE Transport : nous passons en revue chaque plaque, calculons les primes possibles et préparons la contractualisation. Idéal pour décider avant la fin de P5.

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